LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG 2022 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS ASSURANT DES ANIMATIONS SUR LE PAVILLON ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE 2022 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE: ABONDEMENT DU FONDS D'INITIATIVE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLLÈGE À BRUMATH - CONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT ENCADRANT LES CONTREPARTIES EXIGIBLES DES AGENTS TECHNIQUES DES COLLÈGES LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS D'ÉQUIPEMENTS SCÉNIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À ATMO GRAND EST ET APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ANCIENNE GARE DE CERNAY - TRAVAUX DE REHABILITATION DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DES SERVICES SOLIDARITE DE LA CEA PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTREPRISE FORALEST MAURUTTO SAS MARCHÉ N°21001024 - LOT 01 GROS OEUVRE DÉMOLITION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, DEUXIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ANATOLE JACQUOT A THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE SAINT-LOUIS POUR LA RÉNOVATION DU GYMNASE MUNICIPAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2021-2022 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFORMATION SUR LE PROGRAMME D'ACTION POUR L'AMELIORATION DU PARC PRIVÉ POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC ALSACE ACTIVE POUR ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ET DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT POUR LES JEUNES - SUBVENTION AU TITRE DU LOGEMENT POUR FAMILLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU PROGRAMME OPERATIONNEL DE PREVENTION ET D'ACCOMPAGNEMENT EN COPROPRIETE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU BUREAU D'ACCÈS AU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE D'ACTION DE SAVERNE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION 2022 DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS METTANT EN OEUVRE DES PROJETS MÉMORIELS À DESTINATION DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE DE PARTENARIAT RENFORCE AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI DE STRASBOURG ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE BLAESHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE MARCKOLSHEIM ET BURKHEIM. CONVENTION AVEC EDF, VNF ET L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Laurent KRIEGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION SERVICE INTÉGRÉ D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 67 (SIAO 67) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - STRATÉGIE 2022/2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace